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Marques déposées par la société SA MOULPLAST COMPOSITE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA MOULPLAST COMPOSITE

Numéro de dépôt :
97709645
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 1997 par la société SA MOULPLAST COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la société SA MOULPLAST COMPOSITE domicilié(e) Z.A. Ile Neuve, B.P. 22, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 571 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques RENAULT SA MOULPLAST COMPOSITE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709645.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2007.

SA MOULPLAST COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : MECAPLASTURGIE , (Marque figurative)


SA MOULPLAST COMPOSITE - Z.A. Ile Neuve, B.P. 22, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 352571087


Monsieur Jacques RENAULT SA MOULPLAST COMPOSITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de voyage, linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.